Mentions Légales
PRÉSENTATION DU SITE
Site internet : www.champlong.com (ci-après dénommé « site internet »)
Propriétaire : DOMAINE CHAMP-LONG (ci-après dénommé « propriétaire »)
Statut : EARL – Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
Adresse postale : 1900 CHEMIN DE CHAMP LONG, 84340 ENTRECHAUX France
Créateur | Webmaster : Trieu Tran
Responsable publication : DOMAINE CHAMP-LONG
Crédits photos : Denis Plat
Hébergeur : Groupe CELESTE – Nuxit, 20 rue Albert Einstein, 77420 Champs-sur-Marne
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site internet implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou inexactitudes, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sont à titre indicatif, susceptibles d’évoluer, et non exhaustives.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, sans virus et avec un navigateur mis à jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Le propriétaire est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation est interdite sans autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur.
Des espaces interactifs sont disponibles. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation, sans mise en demeure, et d’engager la responsabilité de l’auteur si nécessaire.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont protégées par les lois en vigueur (notamment loi 78-17 du 6 janvier 1978).
Peuvent être recueillis : URL d’origine, fournisseur d’accès, adresse IP.
Le propriétaire ne collecte de données personnelles que pour les besoins de certains services. L’utilisateur fournit ces données en toute connaissance de cause.
Conformément à la loi, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition en adressant une demande écrite signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, sauf en cas de rachat de la société.
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 (directive 96/9 du 11 mars 1996).
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DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec le site est soumis au droit français. Juridiction exclusive : tribunaux de Paris.
TEXTES DE RÉFÉRENCE
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique